Conditions générales

Success Catalyst VOF, Stationsstraat 389, 1770 Liedekerke, Belgique, numéro d’entreprise BE 1019.420.312.

Elles s’appliquent à chaque devis, convention et prestation entre nous et un client agissant dans le cadre d’une profession ou d’une entreprise. Si le devis prévoit autre chose, c’est le devis qui l’emporte pour cette mission. Tout autre accord ne vaut que s’il est écrit.

Success Catalyst

Success Catalyst VOF
Stationsstraat 389
1770 Liedekerke

N° d’entreprise

BE 1019.420.312

E-mail

info@successcatalyst.solutions

Belgique

+32 488 26 70 90

Pays-Bas

+31 6 42 72 14 59

Nous fournissons du conseil, de la formation et du coaching. Ce que nous vous devons est une obligation de moyens et non de résultat : nous nous engageons sur la méthode, l’attention et l’effort, et nous ne pouvons pas promettre un résultat précis — il dépend autant de ce qui se passe entre les séances que des séances elles-mêmes.

Ce que nous promettons, en revanche : que la question soit bien posée avant que le travail commence, et qu’à des moments convenus nous évaluions ouvertement si cela fonctionne. Si ce n’est pas le cas, nous le disons.

Le travail est assuré par André Stellmacher ou Els van der Velden. Si l’un de nous ne peut pas assurer une séance, nous proposons l’autre ou une nouvelle date.

Un devis reste valable deux mois. Tous les prix s’entendent hors TVA. Les déplacements, le matériel et les frais de tiers ne sont refacturés que si le devis le prévoit.

Une première conversation est gratuite et ne vous engage à rien.

La convention et l’intake démarrent dès la signature. Le travail lui-même démarre dès que le premier paiement nous est parvenu — pour un programme, l’acompte ou la première tranche. Les programmes plus longs sont facturés par tranches, au mois ou par phase, comme le prévoit le devis.

Les factures sont payables à 14 jours. À défaut de paiement à l’échéance, l’intérêt légal et l’indemnité forfaitaire de recouvrement pour les transactions commerciales s’appliquent de plein droit, sans mise en demeure préalable. Si une facture reste impayée, nous pouvons suspendre le travail jusqu’à son règlement, après vous en avoir averti.

La contestation d’une partie d’une facture ne suspend pas le paiement du solde.

Les programmes ont une durée fixe — trois, six ou douze mois — convenue dans le devis. Une durée fixe ne peut pas être résiliée en cours de route, mais elle peut être suspendue une fois, pour deux mois au maximum, si quelque chose chez vous rend la poursuite sans objet. Les séances restantes gardent leur valeur.

• Une séance peut être déplacée sans frais jusqu’à cinq jours ouvrables avant la date prévue.
• Passé ce délai, la séance est considérée comme prestée : le temps est réservé des deux côtés et ne se remplit plus à si court terme.
• La première conversation gratuite fait exception : vous la déplacez ou l’annulez vous-même, jusqu’à deux heures avant, depuis le lien de votre e-mail de confirmation.

Si c’est nous qui devons déplacer une séance, vous recevez une nouvelle date sans frais et la séance n’est pas décomptée.

Ce travail ne fonctionne que sur des informations réelles. Vous nous transmettez à temps ce que nous demandons, vous nous dites ce que nous devrions savoir — même quand c’est inconfortable — et si le travail se déroule chez vous, vous nous donnez accès aux lieux et aux personnes concernées.

Vous désignez une personne habilitée à décider pour la mission. Si ce que nous recevons est incomplet ou tardif, nous pouvons reporter la séance, et le temps réservé le reste.

Ce que vous nous confiez reste chez nous, pendant la mission et après. Cela vaut dans les deux sens : ce que vous apprenez de nos méthodes et de nos supports reste chez vous.

Lorsque nous travaillons avec une équipe, l’employeur apprend les progrès réalisés, pas le contenu des conversations individuelles. Si un sujet délicat doit être abordé, nous aidons la personne à le porter elle-même plutôt que de le rapporter.

Si votre organisation a son propre accord de confidentialité, nous le signons volontiers.

Ce que nous conservons, pourquoi, combien de temps et ce que vous pouvez nous demander figure sur la page de confidentialité. Lorsque nous traitons des données pour votre compte — des participants à une formation, par exemple — nous le faisons uniquement sur vos instructions, et nous concluons un contrat de sous-traitance si vous en avez besoin.

Les modèles, exercices, questionnaires, rapports et autres supports que nous apportons restent les nôtres. Vous pouvez les utiliser au sein de votre organisation, sans limite de durée, pour l’objectif convenu. Les transmettre, les publier ou les utiliser pour former d’autres personnes n’en fait pas partie, sauf accord écrit.

Ce que le travail produit à propos de votre organisation — l’analyse, les décisions, le plan — vous appartient.

Nous ne répondons pas du dommage indirect : perte de bénéfice, perte de chiffre d’affaires, économies manquées, occasions perdues, ou le coût d’une décision que vous avez prise selon votre propre jugement.

Pour le dommage direct, notre responsabilité est limitée au montant facturé pour la mission concernée ou, pour une mission de plus d’un an, au montant facturé au cours des douze mois précédents. Rien ici ne limite la responsabilité en cas de dol ou de faute intentionnelle, que la loi ne nous permet pas d’exclure.

Nous n’assumons pas la responsabilité des décisions que vous prenez. Un conseil reste un conseil ; la décision reste la vôtre.

Dites-le vite — dans les huit jours suivant la séance ou la facture concernée — et dites précisément ce qui n’allait pas. La rapidité compte plus que la forme : une séance dont nous nous souvenons encore est une séance que nous pouvons encore corriger. Une réclamation ne suspend pas votre obligation de paiement et n’interrompt pas le reste de la mission.

Maladie, accident, grève, panne d’infrastructure, mesure des autorités : ce qu’aucun de nous ne maîtrise suspend l’obligation concernée, et nous convenons de nouvelles dates. Personne ne doit d’indemnité à l’autre pour ce report.

Si cela dure plus de deux mois, chacun de nous peut mettre fin à la partie non exécutée de la mission. Ce qui a été livré est facturé ; ce qui ne l’a pas été ne l’est pas.

Le droit belge s’applique. Si nous ne parvenons pas à régler un litige entre nous, il est porté devant les tribunaux compétents pour notre siège social.

Si une clause de ce texte se révélait inapplicable, le reste demeure et nous la remplaçons par la variante licite la plus proche.